Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITEA
CONFORAMA HOLDING, (Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3170432
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
NUITEA de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque NUITEA

Déposée le 21 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80, Bld du Mandinet,77432 LOGNES - 77432 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque NUITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITEA est expirée depuis le 21 juin 2012.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, (Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance) - 80, Bld du Mandinet,77432 LOGNES - 77432 - France - SIREN 582014445


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374480 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et/ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.