Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80, Boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque NUITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, (Société Anonyme à directoire) - 80, Boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France - SIREN 582014445
Cabinet PLASSERAUD - France
Inscription le 29 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374480 - Publication au BOPI 2003-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Publicité et affaires administratives ou commerciales. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché ; conseils en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), gestion des affaires commerciales, à savoir négociations et transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits ; agences de transactions commerciales ; services d'exploitation de banques de données administratives ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunications avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de son et d'image et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; fourniture d'accès et de liens par télécommunication à des bases de données informatiques et à l'Internet.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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