Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEW DEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, LOGNES, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NEW DEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, société anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, LOGNES, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Meubles ; fauteuils ; sièges ;
Tissus ; tissus à usage textile ;
Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.
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