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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
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MODUL' BY CONFO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL' BY CONFO
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3587420
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2028
MODUL\' BY CONFO de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque MODUL' BY CONFO

Déposée le 9 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL' BY CONFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE, Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MODUL' BY CONFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL' BY CONFO arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE, Cedex 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683720 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.