(Marque figurative) CONFORAMA HOLDING, (société anonyme)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763606.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2008.
CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
CONFORAMA HOLDING, (société anonyme) - 80 boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France - SIREN 582014445
Cabinet PLASSERAUD - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques. Prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radio-diffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réchauds à gaz ; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisés ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière textile ; papiers peints. Publicité et affaires administratives ou commerciales. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché ; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sénotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), gestion des affaires commerciales, à savoir négociations et transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits ; services d'exploitation de banques de données administratives ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Services d'architecture ; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs ; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons ; bureaux de style pour tout ce qui à trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison ; sélection de matériaux ; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent ; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions ; services hôteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes ; information sur la mode ; programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pour progiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ces périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert ; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels ; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels, des progiciels ; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif ; concession de licence de propriété intellectuelle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.