Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES
CONFORAMA HOLDING, société anonyme

Numéro de dépôt :
4373414
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, société anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.