Déposée le 16 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ANNIVERSAIRE DE OUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ANNIVERSAIRE DE OUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582757 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; machines de séchage ; fours électriques à usage ménager. Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagère, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités, permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; Organisation de campagnes publicitaires et des affaires administratives ou commerciales pour les filiales, les sociétés apparentées au déposant, les licenciés de droits de propriété industrielle et les franchisés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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