Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1689063
Date de dépôt :
07/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2028
L\'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L\'AUTRE FETE NATIONALE de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE

Déposée le 7 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 boulevard du Mandinet, LOGNES, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 boulevard du Mandinet, LOGNES, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2124867 - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382378 - Publication au BOPI 2008-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175404 - Publication au BOPI 1994-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683721 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Machines à laver le linge et la vaisselle;appareils audiovisuels;meubles;électroménager (cuisson et froid), appareils d'éclairage;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;tapis et revêtements de sol; publicité

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).