Déposée le 14 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'AMIE DE LA MAISON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet - 77432 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet - 77432 - LOGNES - France - SIREN 582014445
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167473 - Publication au BOPI 2000-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175404 - Publication au BOPI 1994-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 18 février 2000 - Changement de dénomination n°296535 - Publication au BOPI 2000-02-18
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428268 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareils de radio, téléviseurs, magnétoscopes, tourne-disques;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Meubles, canapés, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires, services de mercatique. Finances
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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