Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORAMARQUES
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3851568
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
CONFORAMARQUES de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque CONFORAMARQUES

Déposée le 5 août 2011 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORAMARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet - 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Lognes - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CONFORAMARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORAMARQUES est expirée depuis le 5 août 2021.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet - 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Lognes - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.