Déposée le 21 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque CONFORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502368 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20
Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.
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