Marque renouvelée - Marque en vigueur

Confo DÉCO
CONFORAMA HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3734442
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2030
Confo DÉCO de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque Confo DÉCO

Déposée le 29 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confo DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES - 77432 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Confo DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Confo DÉCO arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société anonyme - 80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES - 77432 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742970 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Inscription le 27 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°799400 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.

Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.

Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.

Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.

Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.

Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.

Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.

Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de réfrigérateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Décoration d'intérieur, services de décoration et de conseils en décoration.