Confo Déco CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Présentation de la marque Confo Déco
Déposée le 11 février 2010 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confo Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 boulevard du Mandinet, Lognes - 77432 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque Confo Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Confo Déco arrivera à expiration en date du 11 février 2030.
CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 boulevard du Mandinet, Lognes - 77432 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice - 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738013 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités, prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.