Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3185065
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT est expirée depuis le 24 septembre 2022.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506863 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a pré- paiement, terminaux de paiement, lecteurs de cartes, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à piste, à puces de paiement, de retrait ou de crédit, cartes magnétiques de paiement ou de retrait ou de crédit, logiciels, disques compacts, disques versatiles digitaux, CD Rom, tous ces produits étant à usage commercial, bancaire et financier. Papiers et cartons (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; papeterie pour des publications relatives aux cartes de paiement, de crédit ou de retrait ; publicité sur papier ; publication de magazines, de revues, de brochures, et tout autre document d'information. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés a la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audiovisuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles, des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sol. Assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; émission de carte de crédit a la consommation, de carte de paiement ; paiement par numéros de carte ; service de souscription de carte de paiement, de carte de crédit, de carte de retrait ; service de délivrance de numéros de cartes, code de paiement a distance. Communication par terminal d'ordinateur, diffusion sur terminal, sur Internet ou sur un terminal d'interrogation vidéo-texte d'information sur les cartes de paiement, de crédit à la consommation. Contrôle d'accès à un serveur automatique ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des parties à une transaction par carte de crédit.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.