CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE
Présentation de la marque CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE
Déposée le 28 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.
CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730680 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12