Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BON DE CHANGER
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3940888
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
C\'EST BON DE CHANGER de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque C'EST BON DE CHANGER

Déposée le 17 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST BON DE CHANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque C'EST BON DE CHANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON DE CHANGER est expirée depuis le 17 août 2022.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.