Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 13.31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 Marne la Vallée Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Élysées - 75008 - Paris - France.
La marque 13.31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, Société anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 Marne la Vallée Cedex 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Élysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
Fers à repasser ;
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "13.31"
