Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAHIER DE STYLES
CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770837
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2029

Présentation de la marque CAHIER DE STYLES

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAHIER DE STYLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA FRANCE domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 819 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CAHIER DE STYLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAHIER DE STYLES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

CONFORAMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MITSOUKI , MYSTERAMA , FAR , LIGUE 1 CONFORAMA , LIGUE 1 CONFORAMA , LA MAISON DE VALERIE , CONFO SCOOP , FERSEN , CONFORAMA DEFONCE LES PRIX , LIGUE 1 CONFORAMA


CONFORAMA FRANCE, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 414819409


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390394 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705928 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704517 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Imprimés, livres, brochures, prospectus, magazines, catalogues ; instruments d'écriture ; papeterie ; photographie ; clichés ; cartes à jouer ; articles pour reliures. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; couchettes, niches, nids pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives non en matière textile ; parcs pour bébés ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matière plastique ; cadres à broderie ; coffres à bijoux non en métaux précieux ; écrans de cheminées ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangements) ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; matelas ; oreillers ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues, tringles de tapis d'escaliers ; cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Tissus ; rideaux et tentures murales ; linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette ; linge de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes ; linge de table, nappes, sets et serviettes de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].