Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORAISE
Numéro de dépôt :
1679295
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/06/2000
Présentation de la marque CONFORAISE
Déposée le 27 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CONFORAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONFORAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORAISE est expirée depuis le 27 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54