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Marques déposées par CONFOLENTAISE DES VIANDES
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Veau Le bien élevé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Veau Le bien élevé
CONFOLENTAISE DES VIANDES

Numéro de dépôt :
4519291
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
Veau Le bien élevé de CONFOLENTAISE DES VIANDES

Présentation de la marque Veau Le bien élevé

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par CONFOLENTAISE DES VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veau Le bien élevé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est CONFOLENTAISE DES VIANDES domicilié(e) 70 AVENUE GAMBETTA - 16500 - CONFOLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFOLENTAISE DES VIANDES, Monsieur JEAN PHILIPPE MERLET domicilié(e) 70 AVENUE GAMBETTA - 16500 - CONFOLENS - France.

La marque Veau Le bien élevé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veau Le bien élevé arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.


CONFOLENTAISE DES VIANDES - 70 AVENUE GAMBETTA - 16500 - CONFOLENS - France


CONFOLENTAISE DES VIANDES, Monsieur JEAN PHILIPPE MERLET - 70 AVENUE GAMBETTA - 16500 - CONFOLENS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773928 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; miel ; glace à rafraîchir ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.