Déposée le 29 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFOLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFOLAND domicilié(e) 142 boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC MEDIONI domicilié(e) 132 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque SPACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACIAL est expirée depuis le 29 décembre 2014.
CONFOLAND a également déposé les autres marques suivantes : DECO PRICE
CONFOLAND Société à responsabilité limitée - 142 boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France
MARC MEDIONI - 132 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Appareils pour la distribution du courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement du son et des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires. Meubles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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