Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFOGAZ
/
CONFOGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFOGAZ
CONFOGAZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3077329
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2031

Présentation de la marque CONFOGAZ

Déposée le 18 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFOGAZ domicilié(e) 14 -16 rue Douaumont, Parc d'Activités Douaumont, 69100 VILLERUBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 336 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CONFOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFOGAZ arrivera à expiration en date du 18 janvier 2031.


CONFOGAZ, Société par Actions Simplifiée - 14 -16 rue Douaumont, Parc d'Activités Douaumont, 69100 VILLERUBANNE - France - SIREN 431336858


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452612 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 13 avril 2016 - Concession de licence n°666744 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Inscription le 17 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°801709 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760047 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Services d'installation, réparation et maintenance de tous appareils et matériels de chauffage.