Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR LIGER
ASSOCIATION CONFLUENCES, association loi 1901, chez JB DESBOIS

Numéro de dépôt :
3184240
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/09/2012
QUATUOR LIGER de CONFLUENCES

Présentation de la marque QUATUOR LIGER

Déposée le 19 septembre 2002 par l'association loi 1901 CONFLUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « QUATUOR LIGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFLUENCES domicilié(e) 23 rue Aristide Briand, Siret: 415299932,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JB DESBOIS domicilié(e) 23 rue Aristide Briand,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France.

La marque QUATUOR LIGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR LIGER est expirée depuis le 19 septembre 2012.

CONFLUENCES a également déposé les autres marques suivantes : confluences , C CONFLUENCES , C CONFLUENCES , Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique , MR. MIN , Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne , CONFLUENCES


ASSOCIATION CONFLUENCES, association loi 1901, chez JB DESBOIS - 23 rue Aristide Briand, Siret: 415299932,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France


M. JB DESBOIS - 23 rue Aristide Briand,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Organisation et conduite (animation) de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et d'ateliers à but culturel ou éducatif. Conception, réalisation et production de spectacles, d'expositions, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres radiophoniques, notamment sur réseau de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet ou télévision à péage) à but culturel ou éducatif. Location d'enregistrement sonore, montage de bandes vidéo. Supports d'enregistrement de sons, d'images, de données et de signaux, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) , cédéroms, disques versatiles digitaux (dits dvd) , disques optiques, films cinématographiques impressionnés, cassettes vidéos. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.