Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne
Association Confluences

Numéro de dépôt :
3350440
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne de Confluences

Présentation de la marque Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne

Déposée le 21 mars 2005 par l'association loi 1901 Confluences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Confluences domicilié(e) 12 place de la République, Centre d'Animation Culturelle,31120 PORTET-SUR-GARONNE - 31120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Confluences loi 1901 domicilié(e) 12 place de la République, Centre d'Animation Culturelle,31120 PORTET-SUR-GARONNE - 31120 - France.

La marque Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Méditerranéennes de Portet-sur-Garonne est expirée depuis le 21 mars 2015.

Confluences a également déposé les autres marques suivantes : confluences , C CONFLUENCES , C CONFLUENCES , Contes en secteur protégé méthodologie approuvée par protocole scientifique , MR. MIN , CONFLUENCES , QUATUOR LIGER


Association Confluences - 12 place de la République, Centre d'Animation Culturelle,31120 PORTET-SUR-GARONNE - 31120 - France


Association Confluences loi 1901 - 12 place de la République, Centre d'Animation Culturelle,31120 PORTET-SUR-GARONNE - 31120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

– produits de l'imprimerie. – tissus. – publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. – télécommunications. – éducation, formation, activités sportives ou culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de places de spectacles Services de restauration, hébergement temporaire, services de bars, traiteurs, hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.