Marque enregistrée - Marque en non vigueur

assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l'assurance-vie
CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3826624
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l\'assurance-vie de CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL

Présentation de la marque assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l'assurance-vie

Déposée le 27 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l'assurance-vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL domicilié(e) 23 quai Raoul Carrié - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 577 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL domicilié(e) 23 quai Raoul Carrié - 69009 - LYON - France.

La marque assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l'assurance-vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque assuranceS-vie-sans-frais.com les professionnels de l'assurance-vie est expirée depuis le 27 avril 2021.


CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL, SARL - 23 quai Raoul Carrié - 69009 - LYON - France - SIREN 508577251


CONFLUENCE PATRIMOINE CONSEIL - 23 quai Raoul Carrié - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; placement de fonds.