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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confluence Industry
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TraceTemp
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TraceTemp
Confluence Industry, SAS
M. Morgan FRERE

Numéro de dépôt :
4088472
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2024
TraceTemp de Confluence Industry

Présentation de la marque TraceTemp

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confluence Industry et monsieur Morgan FRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TraceTemp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Confluence Industry domicilié(e) 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Morgan FRERE domicilié(e) 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confluence Industry, M. Morgan FRERE domicilié(e) 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France.

La marque TraceTemp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TraceTemp est expirée depuis le 5 mai 2024.

Confluence Industry a également déposé les autres marques suivantes : CONFLUENCE INDUSTRY


Confluence Industry, SAS - 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France - SIREN 7

M. Morgan FRERE - 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France


Confluence Industry, M. Morgan FRERE - 65 rue Gustave Courbet - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.