Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFLUENCE AMENDEMENTS
CONFLUENCE AMENDEMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
3661146
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2029
CONFLUENCE AMENDEMENTS de CONFLUENCE AMENDEMENTS

Présentation de la marque CONFLUENCE AMENDEMENTS

Déposée le 29 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFLUENCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFLUENCE AMENDEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFLUENCE AMENDEMENTS domicilié(e) Ferme Saint Louis - 38280 - ANTHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 896 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, M. Rossignol Corinne domicilié(e) 52 RUE Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque CONFLUENCE AMENDEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFLUENCE AMENDEMENTS arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.


CONFLUENCE AMENDEMENTS, SARL - Ferme Saint Louis - 38280 - ANTHON - France - SIREN 510896822


VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, M. Rossignol Corinne - 52 RUE Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703607 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Engrais pour les terres ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).