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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFLANDEY INDUSTRIES
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CONFLANDEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFLANDEY
CONFLANDEY INDUSTRIES S.A.S.

Numéro de dépôt :
99770291
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2019

Présentation de la marque CONFLANDEY

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFLANDEY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONFLANDEY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFLANDEY INDUSTRIES domicilié(e) Conflandey,70170 CONFLANDEY (dossier no 2388897) - 70170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 559 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLA CONSEIL domicilié(e) 2 Rue des Boulangers,67140 ZELLWILLER (dossier no 2388897) - 67140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFLANDEY est expirée depuis le 21 janvier 2019.

CONFLANDEY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : C EUROFIL


CONFLANDEY INDUSTRIES S.A.S. - Conflandey,70170 CONFLANDEY (dossier no 2388897) - 70170 - France - SIREN 488559634


MLA CONSEIL - 2 Rue des Boulangers,67140 ZELLWILLER (dossier no 2388897) - 67140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450221 - Publication au BOPI 2007-03-14

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388897 - Publication au BOPI 2008-11-03

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.