Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNE
Confitureries & Conserveries Européennes (France) C.C.E. (France) S.A.

Numéro de dépôt :
928317
Date de dépôt :
08/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MATERNE

Déposée le 8 juillet 1975 par la Société Anonyme (SA) Confitureries & Conserveries Européennes (France) C.C.E. (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Confitureries & Conserveries Européennes (France) C.C.E. (France domicilié(e) (soc. an.), Boue (Aisne). - France.

La marque MATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MATERNE est expirée depuis le 8 juillet 1985.

Confitureries & Conserveries Européennes (France) C.C.E. (France a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE FRUITIERE


Confitureries & Conserveries Européennes (France) C.C.E. (France) S.A. - (soc. an.), Boue (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Inscription - Changement de dénomination n°5061 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°128829 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°106263 - Publication au BOPI

Confitures.