Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIDESS
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY, " C.C.A. ", Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1568116
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque FRUIDESS

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIDESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY domicilié(e) Rue Maurice Berteaux, 78780 MAURECOURT (dossier no 2153817) - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2153817) - France.

La marque FRUIDESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIDESS est expirée depuis le 1 décembre 2009.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY a également déposé les autres marques suivantes : BEKE , YVELINE , MAFORM , COMME A LA MAISON , (Marque figurative) , LES YVELINES , PELUS , BEKE , YVELINE , MIDIET


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY, " C.C.A. ", Société à Responsabilité Limitée - Rue Maurice Berteaux, 78780 MAURECOURT (dossier no 2153817) - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - (dossier no 2153817) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2153817 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés, et cuits;gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons et notamment sirops de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.