CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3755410
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
Présentation de la marque les envies d'Améline
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « les envies d'Améline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, SARL, M. LEPAGE Frédéric domicilié(e) 848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque les envies d'Améline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France
CABINET LEPAGE, SARL, M. LEPAGE Frédéric - 848 avenue de la République, Bât. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 9 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727748 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2020 n°2748242 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; raisins secs ; noix de coco séchées ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; pâte de fruits (confiserie) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwishes, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; baies (fruits) ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; châtaignes fraîches ; citrons ; noix de coco ; noix de cola ; marrons frais ; noisette ; oranges ; raisins frais ; rhubarbe ;
Bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extrait de fruits sans alcool ; jus de pomme, boissons à base de petit-lait ; lait d'amande (boisson) ; orgeat ; moût de raisin, sorbets (boissons).
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