CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3731380
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/04/2030
Présentation de la marque ANDRESY CONFITURES
Déposée le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ANDRESY CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, SARL, M. LEPAGE Frédéric domicilié(e) 848 avenue de la République, Bât A. - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque ANDRESY CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 619804156
CABINET LEPAGE, SARL, M. LEPAGE Frédéric - 848 avenue de la République, Bât A. - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 9 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727748 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736147 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; raisins secs ; noix de coco séchées ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; pâte de fruits (confiserie) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; baies (fruits) ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; châtaignes fraîches ; citrons ; noix de coco ; noix de cola ; marrons frais ; noisette ; oranges ; raisins frais ; rhubarbe.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Extraits de fruits sans alcool ; jus de pomme, boissons à base de petit-lait ; lait d'amande (boisson) ; orgeat ; moût de raisin, sorbets (boissons).
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