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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA
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YVELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVELINE
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3851702
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
YVELINE de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRÉSY CCA

Présentation de la marque YVELINE

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société Anonyme (SA) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YVELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA domicilié(e) Sise au 24, rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque YVELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVELINE est expirée depuis le 8 août 2021.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES D A , ANDRESY NATURE , ANDRESY CREATIONS , ANDRESY ORIGINES , ANDRESY CUISINE


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRÉSY CCA, Société Anonyme - Sise au 24, rue Maurice Berteaux - 78780 - MAURECOURT - France - SIREN 619804156


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 9 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727748 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; raisins secs ; noix de coco séchées ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; pâte de fruits (confiserie) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwishes, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; baies (fruits) ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; châtaignes fraîches ; citrons ; noix de coco ; noix de cola ; marrons frais ; noisette ; oranges ; raisins frais ; rhubarbe ;

Bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extrait de fruits sans alcool ; jus de pomme, boissons à base de petit-lait ; lait d'amande (boisson) ; orgeat ; moût de raisin, sorbets (boissons).