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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) confiture de haute soule
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confit pim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

confit pim
confiture de haute soule, sarl

Numéro de dépôt :
3778695
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
confit pim de confiture de haute soule

Présentation de la marque confit pim

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) confiture de haute soule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « confit pim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) confiture de haute soule domicilié(e) 1 maison haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 642 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, confiture de haute soule domicilié(e) 1 maison haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France.

La marque confit pim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque confit pim est expirée depuis le 2 novembre 2020.


confiture de haute soule, sarl - 1 maison haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France - SIREN 438642605


confiture de haute soule - 1 maison haritchague - 64470 - ALOS SIBAS ABENSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 1 mars 2011 - Retrait partiel n°544140 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.