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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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VELOUTE DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOUTE DE FRUITS
CONFIT DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
92410728
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2022

Présentation de la marque VELOUTE DE FRUITS

Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOUTE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) La Petite Calade, RN 7 - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 3064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque VELOUTE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOUTE DE FRUITS est expirée depuis le 11 mars 2022.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE, SAS - La Petite Calade, RN 7 - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 319689329


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 3064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2217212 - Publication au BOPI 2002-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495736 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Confitures,Gelées,Purées de fruits Confiserie au fruits Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.