Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRESOR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) La Petite Calade, RN 7 - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque TRESOR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFIT DE PROVENCE, SAS - La Petite Calade, RN 7 - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 319689329
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2217210 - Publication au BOPI 2002-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495803 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Confitures,Gelées,Purées de fruits Confiserie au fruits Jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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