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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT de PROVENCE
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CONFITURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURELLE
CONFIT de PROVENCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1592493
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque CONFITURELLE

Déposée le 11 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT de PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFITURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIT de PROVENCE domicilié(e) LA PETITE CALADE RN 7, 13540 PUYRICARD - France.

La marque CONFITURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURELLE est expirée depuis le 11 mai 2000.

CONFIT de PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT


CONFIT de PROVENCE (SARL) - LA PETITE CALADE RN 7, 13540 PUYRICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Confiture allégée ou non en sucre Confiture de régime sans sucre ajoutté