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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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CONFITURELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFITURELLE
CONFIT DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
1409805
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2027

Présentation de la marque CONFITURELLE

Déposée le 18 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFITURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) 5135 Route d'Avignon, La petite Calade - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CONFITURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFITURELLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE, SAS - 5135 Route d'Avignon, La petite Calade - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 319689329


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342707 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation n°2090408 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648775 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15

Inscription le 25 octobre 2017 - Concession de licence n°710389 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

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