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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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CONFIT DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIT DE PROVENCE
CONFIT DE PROVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3035703
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2030
CONFIT DE PROVENCE de CONFIT DE PROVENCE

Présentation de la marque CONFIT DE PROVENCE

Déposée le 15 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) 5135 Route d'Avignon, La Petite Calade, 13540 PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CONFIT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFIT DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT


CONFIT DE PROVENCE, Société par actions simplifiée - 5135 Route d'Avignon, La Petite Calade, 13540 PUYRICARD - France - SIREN 319689329


Cabinet ROMAN ANDRE, M. ANDRE Jean - 35 Rue Paradis, BP 30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443062 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2020 n°2750896 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Fruits conservés, séchés ou cuits, confitures, tous ces produits étant d'origine provençale.