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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) confisette
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C CONFISETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C CONFISETTE
confisette sarl

Numéro de dépôt :
3603077
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
C CONFISETTE de confisette

Présentation de la marque C CONFISETTE

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) confisette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CONFISETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) confisette domicilié(e) 138 chemin de Balza,31660 BESSIERES - 31660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, confisette domicilié(e) 138 chemin de Balza,31660 BESSIERES - 31660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONFISETTE est expirée depuis le 6 octobre 2018.


confisette sarl - 138 chemin de Balza,31660 BESSIERES - 31660 - France


confisette - 138 chemin de Balza,31660 BESSIERES - 31660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Amande préparées, champignons conservés, ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; Biscuits pour chien ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.