Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTIER
Numéro de dépôt :
1738254
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1999
Présentation de la marque QUARTIER
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIES REUNIES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER est expirée depuis le 18 décembre 1999.
CONFISERIES REUNIES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05