Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES BONBONS DE NANCY
Numéro de dépôt :
3071102
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES BONBONS DE NANCY
Déposée le 11 décembre 2000 par la société CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BONBONS DE NANCY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398010 - Publication au BOPI 2004-08-19
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03