Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES BONBONS DE NANCY
CONFISERIE STANISLAS

Numéro de dépôt :
3071102
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
LES BONBONS DE NANCY de CONFISERIE STANISLAS

Présentation de la marque LES BONBONS DE NANCY

Déposée le 11 décembre 2000 par la société CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BONBONS DE NANCY »

Le déposant est la société CONFISERIE STANISLAS domicilié(e) B.P. 848, 54011 NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 008 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE STANISLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes : Le Pavé de Nougat , LES RECETTES D'AMANDINE , ETOILE DE L'EST , Les Gâteaux de Nougat , Coeur de Lorraine , LES TARTES DE NOUGAT


CONFISERIE STANISLAS - B.P. 848, 54011 NANCY cedex - France - SIREN 344008982


CONFISERIE STANISLAS - France


Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398010 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Confiserie.