Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Pavé de Nougat
CONFISERIE STANISLAS

Numéro de dépôt :
3281932
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Le Pavé de Nougat de CONFISERIE STANISLAS

Présentation de la marque Le Pavé de Nougat

Déposée le 24 mars 2004 par la société CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Le Pavé de Nougat »

Le déposant est la société CONFISERIE STANISLAS domicilié(e) 40 Rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY Cedex - 54011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 008 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE STANISLAS domicilié(e) 40 rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY cedex - 54011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES D'AMANDINE , ETOILE DE L'EST , Les Gâteaux de Nougat , LES BONBONS DE NANCY , Coeur de Lorraine , LES TARTES DE NOUGAT


CONFISERIE STANISLAS - 40 Rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY Cedex - 54011 - France - SIREN 344008982


CONFISERIE STANISLAS - 40 rue Saint-Georges, B.P. 848,54011 NANCY cedex - 54011 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405726 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Confiserie.