Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Pavé de Nougat
Numéro de dépôt :
3281932
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Présentation de la marque Le Pavé de Nougat
Déposée le 24 mars 2004 par la société CONFISERIE STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Le Pavé de Nougat »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE STANISLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405726 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18