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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE ROHAN
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CHOCO'HOUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCO'HOUSE
CONFISERIE ROHAN, SA

Numéro de dépôt :
3194246
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2022
CHOCO\'HOUSE de CONFISERIE ROHAN

Présentation de la marque CHOCO'HOUSE

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE ROHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CHOCO'HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE ROHAN domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 67680 - EPFIG - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 243 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 52 AV DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CHOCO'HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCO'HOUSE est expirée depuis le 15 novembre 2022.

CONFISERIE ROHAN a également déposé les autres marques suivantes : ROHAN CONFISERIE , Rohan Confiserie , ROHAN CONFISERIE


CONFISERIE ROHAN, SA - ZONE ARTISANALE - 67680 - EPFIG - France - SIREN 311243067


SELARL D'AVOCATS - 52 AV DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513646 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Chocolats et confiseries, produits en chocolat, produits à base de cacao, friandises.