Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MARQUISE DE GUEYDAN"
Confiserie MAUREL

Numéro de dépôt :
96619630
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque "MARQUISE DE GUEYDAN"

Déposée le 1 avril 1996 par la société Confiserie MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "MARQUISE DE GUEYDAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Confiserie MAUREL domicilié(e) 660, Avenue des Aires, 13120 GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 056 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sabine HAMON Confiserie MAUREL - France.

La marque "MARQUISE DE GUEYDAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MARQUISE DE GUEYDAN" est expirée depuis le 1 avril 2006.


Confiserie MAUREL - 660, Avenue des Aires, 13120 GARDANNE - France - SIREN 304056880


Madame Sabine HAMON Confiserie MAUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits de la Confiserie