Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIGHLAND TOFFEE
CONFISERIE KESTELOOT S.A.

Numéro de dépôt :
97702753
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2007

Présentation de la marque HIGHLAND TOFFEE

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE KESTELOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIGHLAND TOFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE KESTELOOT domicilié(e) RUE DE LA PRAIRIE, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 380 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. P. POLLET S.A. KESTELOOT - France.

La marque HIGHLAND TOFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGHLAND TOFFEE est expirée depuis le 31 octobre 2007.

CONFISERIE KESTELOOT a également déposé les autres marques suivantes : CARA NEIGE , TOUC'KA , DOOBLE PIC , MOELLOO KESTELOOT , KESTELOOT KASTOU , KY'TRANCH , NICAISE , KESTELOOT KYSMACHE , TOUNGOU , KAMINT


CONFISERIE KESTELOOT S.A. - RUE DE LA PRAIRIE, 59170 CROIX - France - SIREN 476380308


Mr. P. POLLET S.A. KESTELOOT - France


Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Café, Thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces