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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY
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sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sport
CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1348927
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque sport

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY domicilié(e) LA CAMBE, 14230 ISIGNY SUR MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sport est expirée depuis le 2 avril 1996.

CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY a également déposé les autres marques suivantes : BAROSSORTIS , FUDJI , BANCO , BAREGLISS , VICKY , BAROFRUI , CHOCOLAT LOMBARD , PICOTIN , PICK UP , ONCLE DUPONT


CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY, société anonyme - LA CAMBE, 14230 ISIGNY SUR MER. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176984 - Publication au BOPI 1994-09-28

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°24793 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23313 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.