Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRES SOLEIL
CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY

Numéro de dépôt :
1073000
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARRES SOLEIL

Déposée le 24 octobre 1978 par CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARRES SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY domicilié(e) (S.A.) La Cambe 14230 ISIGNY-sur-MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CARRES SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY a également déposé les autres marques suivantes : BAROSSORTIS , FUDJI , BANCO , BAREGLISS , VICKY , BAROFRUI , CHOCOLAT LOMBARD , PICOTIN , PICK UP , ONCLE DUPONT


CONFISERIE DUPONT D'ISIGNY - (S.A.) La Cambe 14230 ISIGNY-sur-MER. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°10716 - Publication au BOPI 1979-021

Produits diététiques, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.