Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4024482
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRES AMANDES L OR DES RECETTES AUTHENTIQUES DEPUIS 1974 TOUTE LA SAVEUR DE L AMANDE DANS UNE BOUCHEE est expirée depuis le 2 août 2023.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Biscuits.