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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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NOUGAT PRESTIGE LOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUGAT PRESTIGE LOR
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96622496
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2026

Présentation de la marque NOUGAT PRESTIGE LOR

Déposée le 22 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT PRESTIGE LOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque NOUGAT PRESTIGE LOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622496.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUGAT PRESTIGE LOR arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313826 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 26 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437260 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Inscription le 24 avril 2014 - Changement d'adresse n°624879 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616032 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19

Confiserie à savoir: nougat